Mentions Légales

Éditeur du site

Le site www.audrey-immo.fr est édité par la société AUDREY IMMOBILIER au capital de 3000 € établie au 16 Chemin des chartreux 38410 Vaulnaveys le Haut
Numéro SIRET : 848 609 152 00022
Responsable de publication : Audrey VISONA at contact@audrey-immo.fr
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 848 609 152
Exercant sous le numéro de carte professionnelle CPI 3801 2019 000 039 945
Numéro de Tva : FR00848609152

Garantie financière GALIAN 120 000 euros.L’agence s’engage à ne recevoir que ses honoraires.

MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION

Pour tout litige afférent à l’exécution d’un mandat, le mandant, s’il est consommateur au sens de l’article liminaire du code de la consommation, est informé qu’il peut saisir le médiateur de la consommation, soit par voie électronique à contact@anm-conso.com, www.anm-conso.com, soit par courrier postal à l’attention de l’ANM Conso, 2 rue de Colmar 94300 Vincennes

Hébergement du Site

Ce site est hébergé par OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Numéro de téléphone : 0970 808 911

Politique de protection des données personnelles

Le site www.audrey-immo.fr (ci-après dénommé le Site), recueille des données à caractère personnel.

La protection de vos données personnelles est au cœur des préoccupations de AUDREY IMMOBILIER, qui s’attache à l’amélioration constante de sa conformité au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), ainsi qu’à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 (LIL).

Retrouvez notre politique de protection des données personnelles complète dans ce document

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Force majeure

La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Application de loi

Le site www.audrey-immo.fr est régi par la loi Française.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.